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Marques déposées par Région Régional Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO
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Logo Zou! Études
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logo Zou! Études
Région Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3886209
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
Logo Zou! Études de Région Régional Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque Logo Zou! Études

Déposée le 28 décembre 2011 par Région Régional Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Logo Zou! Études » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est Région Régional Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO domicilié(e) 27, Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 231 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER LAUGA, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Logo Zou! Études a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logo Zou! Études est expirée depuis le 28 décembre 2021.


Région Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Collectivité territoriale - 27, Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France - SIREN 231300021


DIDIER LAUGA, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur - Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

“ Transport public de voyageurs ”. “ Transport de personnes ”.