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Marques déposées par Région ProvenceTODO
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ZOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOU
Région Provence, Alpes-Côte d'Azur, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3886208
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
ZOU de Région Provence

Présentation de la marque ZOU

Déposée le 28 décembre 2011 par Région ProvenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est Région ProvenceTODO domicilié(e) Hôtel de Région, 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 231 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER LAUGA, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ZOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOU est expirée depuis le 28 décembre 2021.


Région Provence, Alpes-Côte d'Azur, Collectivité Territoriale - Hôtel de Région, 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE CEDEX 20 - France - SIREN 231300021


DIDIER LAUGA, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur - Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

“ Transport public de voyageurs ”. “ Transport de personnes ”.