ZOU ! Pass

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, collectivité territoriale

Présentation de la marque ZOU ! Pass

Déposée le 28 décembre 2011 par Région Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOU ! Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est Région Provence-Alpes-Côte d'AzurTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 231 300 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER LAUGA, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ZOU ! Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOU ! Pass est expirée depuis le 28 décembre 2021.

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Provence Terroirs de la Côte d'Azur , ZOU Mensuel , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur , La Fête des terrasses , REGION SUD UNE COP D'AVANCE , REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR , ZOU Hebdo , mobipop