Région Provence Alpes Côte d'Azur, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3846690
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
Présentation de la marque Région Provence Alpes Côte d'Azur
Déposée le 18 juillet 2011 par Région Provence Alpes Côte d'AzurTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Région Provence Alpes Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est Région Provence Alpes Côte d'AzurTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier LAUGA, Directeur Général des Services de la Région Provence Alpes Côte d'Azur domicilié(e) 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque Région Provence Alpes Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région Provence Alpes Côte d'Azur, Collectivité territoriale - Hôtel de la Région, 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Monsieur Didier LAUGA, Directeur Général des Services de la Région Provence Alpes Côte d'Azur - 27 Place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; Médailles en métaux communs et leurs alliages ; coupes en métaux communs et leurs alliages ; trophées en bronze ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Clés de stockage d'information ; cadres numériques pour les photographies ; aimants décoratifs ; appareils de radio ;
Lampes de poche ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Epinglettes ;
Photographies ; articles de papeterie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; brochures ; calendrier ; Presse-papiers ; crayons de couleur ; stylos ; feutres ; porte-documents en carton articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Gobelets ; carafes ; cruches ; tasses ; vide-poches ; glacières portatives non électriques ;
Drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; bannières ; pavillons (drapeaux) ;
Balles ou ballons de jeu ;
Sucreries ; Confiseries ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité sur tous supports ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de films ou de vidéos sur tous supports.
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