Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
/
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
3063159
Date de dépôt :
08/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2010
PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR LA REGION de REGION PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR

Présentation de la marque PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION

Déposée le 8 novembre 2000 par REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, domicilié(e) COLLECTIVITE TERRITORIALE, 27 Place Jules Guesde, 13481 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Loup DRUBIGNY - France.

La marque PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR LA REGION est expirée depuis le 8 novembre 2010.

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Provence Terroirs de la Côte d'Azur , ZOU Mensuel , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur , La Fête des terrasses , REGION SUD UNE COP D'AVANCE , REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR , ZOU Hebdo , mobipop


REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - COLLECTIVITE TERRITORIALE, 27 Place Jules Guesde, 13481 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Monsieur Jean-Loup DRUBIGNY - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329892 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

- Métaux précieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie - Malles et valises, parapluie, parasols et cannes - Tissus.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).