Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
3046528
Date de dépôt :
08/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2010
PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION de Région Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION

Déposée le 8 août 2000 par Région Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, domicilié(e) Collectivité territoriale, 27, Place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Loup DRUBIGNY - France.

La marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR LA REGION est expirée depuis le 8 août 2010.

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Provence Terroirs de la Côte d'Azur , ZOU Mensuel , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR , Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur , La Fête des terrasses , REGION SUD UNE COP D'AVANCE , REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR , ZOU Hebdo , mobipop


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Collectivité territoriale, 27, Place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20 - France


Monsieur Jean-Loup DRUBIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

- Véhicules - Papier (papiers en-tête, enveloppes, cartes de visite), badges signalétique (support papier) journaux, affiches, périodiques, plaquettes thématiques, cartons d'invitation et cartes de communication, cartographie, cartes à jouer, - Cuir et imitation cuir, sacs à main, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs à dos - Tentes, bâches, voiles, - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux - Organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs (Printemps des Lycéens et des apprentis, Foire de Marseille Salon du livre, Organisation de manifestations et d'expositions sur le territoire régional) - Gestion de lieux d'exposition Conception, hébergement de site Internet de la Région et du Conseil régional des jeunes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.