Marque expirée - Marque en non vigueur

TROUBADOUR LIGNE DE CREATEURS POITOU-CHARENTES
Région Poitou-Charentes Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3471159
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
TROUBADOUR LIGNE DE CREATEURS POITOU-CHARENTES de Région Poitou-Charentes

Présentation de la marque TROUBADOUR LIGNE DE CREATEURS POITOU-CHARENTES

Déposée le 14 décembre 2006 par Région Poitou-CharentesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUBADOUR LIGNE DE CREATEURS POITOU-CHARENTES »

Le déposant est Région Poitou-CharentesTODO domicilié(e) 15 Rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Poitou-Charentes domicilié(e) 15 Rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS - 86000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUBADOUR LIGNE DE CREATEURS POITOU-CHARENTES est expirée depuis le 14 décembre 2016.

Région Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Les ateliers de la création , LOCABOIS , Salon international de la croissance verte et des éco-industries , INSTITUT D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ATLANTIQUES I.A.T.A. , LA CREATEUF , LYCEE KYOTO , eco2fioul , REGION POITOU CHARENTES LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , REGIOLIB , Salon de la croissance verte


Région Poitou-Charentes Collectivité Territoriale - 15 Rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 238600019


Région Poitou-Charentes - 15 Rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Savons ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie ; boîte en bois ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Soufflage (verrerie).