Région Poitou-Charentes, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3679626
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
Présentation de la marque TOUS EN VACANCES
Déposée le 26 août 2009 par Région Poitou-CharentesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUS EN VACANCES »
Le déposant est Région Poitou-CharentesTODO domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 600 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Poitou-Charentes domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région Poitou-Charentes, Collectivité territoriale - 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France - SIREN 238600019
Région Poitou-Charentes - 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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