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Marques déposées par Région Poitou-charentesTODO
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LOCABOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCABOIS
Région Poitou-charentes, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3816258
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
LOCABOIS de Région Poitou-charentes

Présentation de la marque LOCABOIS

Déposée le 15 mars 2011 par Région Poitou-charentesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Région Poitou-charentesTODO domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne comédie - 86021 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Poitou-charentes domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne comédie - 86021 - POITIERS - France.

La marque LOCABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCABOIS est expirée depuis le 15 mars 2021.

Région Poitou-charentes a également déposé les autres marques suivantes : Les ateliers de la création , Salon international de la croissance verte et des éco-industries , INSTITUT D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ATLANTIQUES I.A.T.A. , LA CREATEUF , LYCEE KYOTO , eco2fioul , REGION POITOU CHARENTES LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , REGIOLIB , Salon de la croissance verte , INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T.


Région Poitou-charentes, collectivité territoriale - 15 rue de l'Ancienne comédie - 86021 - POITIERS - France - SIREN 238600019


Région Poitou-charentes - 15 rue de l'Ancienne comédie - 86021 - POITIERS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.