Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T.
Région Poitou-Charentes

Numéro de dépôt :
93490030
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T.

Déposée le 20 octobre 1993 par Région Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est Région Poitou-Charentes, domicilié(e) 15, rue de l'Ancienne Comédie - B.P. 575, 86021 POITIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis RAISON Région Poitou-Charentes - France.

La marque INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T. est expirée depuis le 20 octobre 2003.

Région Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Les ateliers de la création , LOCABOIS , Salon international de la croissance verte et des éco-industries , INSTITUT D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ATLANTIQUES I.A.T.A. , LA CREATEUF , LYCEE KYOTO , eco2fioul , REGION POITOU CHARENTES LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , REGIOLIB , Salon de la croissance verte


Région Poitou-Charentes - 15, rue de l'Ancienne Comédie - B.P. 575, 86021 POITIERS CEDEX - France


M. Denis RAISON Région Poitou-Charentes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Production de matériel d'animation, d'information ou de formation (livres, revues, lettres, audiovisuel) Diffusion de documents, gestion de banques et bases de données, conseil, information aux entreprises ou aux services publics et parapublics Communication par terminaux d'ordinateurs, agence d'informations Organisation de voyages d'études Edition de livres, revues, lettres, prêt de documentation, production de documents audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à but culturel et éducatif Ingénierie de projets, études et conseils, impression de documents, accès à centres serveurs de bases de données, filmage vidéo, gestion de lieux d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.