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Marques déposées par Région Poitou-CharentesTODO
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eco2fioul
Marque expirée - Marque en non vigueur

eco2fioul
Région Poitou-Charentes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3493137
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
eco2fioul de Région Poitou-Charentes

Présentation de la marque eco2fioul

Déposée le 19 mars 2007 par Région Poitou-CharentesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco2fioul »

Le déposant est Région Poitou-CharentesTODO domicilié(e) 15 rue de l'ancienne comédie,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Poitou-Charentes domicilié(e) 15 rue de l'ancienne comédie,86000 POITIERS - 86000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco2fioul est expirée depuis le 19 mars 2017.

Région Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Les ateliers de la création , LOCABOIS , Salon international de la croissance verte et des éco-industries , INSTITUT D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ATLANTIQUES I.A.T.A. , LA CREATEUF , LYCEE KYOTO , REGION POITOU CHARENTES LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , REGIOLIB , Salon de la croissance verte , INSTITUT ATLANTIQUE D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES I.A.A.T.


Région Poitou-Charentes collectivité territoriale - 15 rue de l'ancienne comédie,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 238600019


Région Poitou-Charentes - 15 rue de l'ancienne comédie,86000 POITIERS - 86000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.