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Marques déposées par RÉGION Poitou-CharentesTODO
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Cartable Francophone
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cartable Francophone
RÉGION Poitou-Charentes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3978234
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
Cartable Francophone de RÉGION Poitou-Charentes

Présentation de la marque Cartable Francophone

Déposée le 22 janvier 2013 par RÉGION Poitou-CharentesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cartable Francophone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est RÉGION Poitou-CharentesTODO domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional Poitou-Charentes, M. SCARBONCHI François domicilié(e) 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France.

La marque Cartable Francophone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartable Francophone est expirée depuis le 22 janvier 2023.

RÉGION Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Les ateliers de la création , LOCABOIS , Salon international de la croissance verte et des éco-industries , INSTITUT D'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ATLANTIQUES I.A.T.A. , LA CREATEUF , LYCEE KYOTO , eco2fioul , REGION POITOU CHARENTES LA DEMOCRATIE PARTICIPATIVE , REGIOLIB , Salon de la croissance verte


RÉGION Poitou-Charentes, Collectivité Territoriale - 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France


Conseil Régional Poitou-Charentes, M. SCARBONCHI François - 15 rue de l'Ancienne Comédie - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Publicité ;

Télécommunications ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Éducation.