Picardie Pass'Mobilité Études / Emploi / Actifs / Évasion
Marque expirée - Marque en non vigueur
Picardie Pass'Mobilité Études / Emploi / Actifs / Évasion
REGION PICARDIE collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3495273
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
Présentation de la marque Picardie Pass'Mobilité Études / Emploi / Actifs / Évasion
Déposée le 17 avril 2007 par REGION PICARDIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Picardie Pass'Mobilité Études / Emploi / Actifs / Évasion »
Le déposant est REGION PICARDIETODO domicilié(e) 11, Mail Albert 1er,80000 AMIENS - 80000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH et ASSOCIES S.E.P. domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION PICARDIE collectivité territoriale - 11, Mail Albert 1er,80000 AMIENS - 80000 - France
HIRSCH et ASSOCIES S.E.P. - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; affiches, prospectus, dépliants publicitaires, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation de salons et d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxi. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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