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Marques déposées par Région OccitanieTODO
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SUD DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUD DE FRANCE
Région Occitanie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3501020
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027
SUD DE FRANCE de Région Occitanie

Présentation de la marque SUD DE FRANCE

Déposée le 15 mai 2007 par Région OccitanieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est Région OccitanieTODO domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 053 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, DAJ – CJC domicilié(e) 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque SUD DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditarranée , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditerranée , MOBIPY , MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES , La Cité


Région Occitanie, Collectivité territoriale - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France - SIREN 200053791


Région Occitanie, DAJ – CJC - 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 8 avril 2013 - Concession de licence n°598377 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 31 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697520 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-03-31

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647835 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.