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Marques déposées par Région Occitanie
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REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques
Région Occitanie

Numéro de dépôt :
4391966
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques de Région Occitanie

Présentation de la marque REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par Région Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Région Occitanie domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, Direction des Affaires Juridiques CJC domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL, REncontres Gustatives, Agricoles et Ludiques arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , La Cité , INFO ENTREPRISES LR , La Région Occitanie Pyrénées – Méditerranée , Hub Entreprendre Occitanie


Région Occitanie - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Région Occitanie, Direction des Affaires Juridiques CJC - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 5 novembre 2018 - Rejet partiel n°737357 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.