Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE
REGION OCCITANIE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4324071
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2026
PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE de REGION OCCITANIE

Présentation de la marque PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE

Déposée le 15 décembre 2016 par REGION OCCITANIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est REGION OCCITANIETODO domicilié(e) 22 boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 053 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, Direction des Affaires Juridiques CJC domicilié(e) 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN LITTORAL 21 MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

REGION OCCITANIE a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditarranée , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditerranée , MOBIPY , MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES


REGION OCCITANIE, Collectivité territoriale - 22 boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France - SIREN 200053791


Région Occitanie, Direction des Affaires Juridiques CJC - 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.