Marque enregistrée - Marque en vigueur

LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée
Région Occitanie

Numéro de dépôt :
4438475
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée de Région Occitanie

Présentation de la marque LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par Région Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Région Occitanie domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, Monsieur Direction des Affaires Juridiques Le Directeur domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LiO SERVICE PUBLIC OCCITANIE TRANSPORTS La Région Occitanie Pyrénées-Méditerrranée arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , La Cité , INFO ENTREPRISES LR , La Région Occitanie Pyrénées – Méditerranée , Hub Entreprendre Occitanie


Région Occitanie - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Région Occitanie, Monsieur Direction des Affaires Juridiques Le Directeur - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.