Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité
Région Occitanie

Numéro de dépôt :
4674878
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
La Cité de Région Occitanie

Présentation de la marque La Cité

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par Région Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est Région Occitanie domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, Monsieur Frédéric CIVAT domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

La marque La Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , INFO ENTREPRISES LR , La Région Occitanie Pyrénées – Méditerranée , Hub Entreprendre Occitanie , Produit en Occitanie


Région Occitanie - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Région Occitanie, Monsieur Frédéric CIVAT - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires commerciales; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; prévisions économiques ; marketing ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; accompagnement des entreprises pour valider la faisabilité d’un projet économique et/ou innovant, pour soutenir les projets d’innovation, pour soutenir les projets d’innovation technologique, de procédé ou d’organisation qu’ils soient individuels ou collaboratifs [aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires] ; aide à l’émergence des projets de développement économique [aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires] ;

Affaires financières ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; services de financement ; Location de biens immobiliers ; Location de bureaux ; Location de bureaux pour le cotravail ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; location de salles de réunions ; services d'hébergement pour réunions [hébergement temporaire] ; fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions ; location d'installations pour événements et d'installations temporaires pour bureaux et réunions ; mise à disposition d'installations pour réunions de conseils d'administration [location de salles] ; mise à disposition d’installations pour événements et d’installations temporaires pour bureaux et réunions ; location de locaux pour bureau temporaire ; mise à disposition de bureaux professionnels temporaires.