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Marques déposées par Région OccitanieTODO
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KARTATOO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KARTATOO
Région Occitanie, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3490822
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2027
KARTATOO de Région Occitanie

Présentation de la marque KARTATOO

Déposée le 23 mars 2007 par Région OccitanieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARTATOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est Région OccitanieTODO domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 053 791 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Région Occitanie, DAJ – CJC domicilié(e) 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France.

La marque KARTATOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KARTATOO arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

Région Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE FRANCE , SUD DE FRANCE , GRANDS SITES D OCCITANIE , Port de Sète – Sud de France , GRANDS SITES OCCITANIE SUD DE FRANCE LA REGION OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE , Narbo Via , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditarranée , regal Sud de France REncontres Gustatives Agricoles & Ludiques La Région Occitanie Pyrénées - Méditerranée , MOBIPY , MIDI-PYRENEES NOTRE REGION LE MAGAZINE D'INFORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES


Région Occitanie, Collectivité territoriale - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France - SIREN 200053791


Région Occitanie, DAJ – CJC - 22 BOULEVARD Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 31 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697520 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-03-31

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647837 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Cartes magnétiques et cartes à mémoire ou à microprocesseur servant de titres de transports et à des services de transport de personnes par tout moyen de locomotion à l'échelle régionale ;

Cartes cartes non magnétiques servant de titre de transport de personnes par tout moyen de locomotion à l'échelle régionale ;

Emission de chèques de voyages ou de cartes de crédit ; services de réductions financières ; services rendus par une carte de paiement ;

Transports régionaux informations en matière de transport réservation pour les voyages.