Région NOUVELLE AQUITAINE, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3438766
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2026
Présentation de la marque IZY AIR
Déposée le 4 juillet 2006 par Région NOUVELLE AQUITAINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IZY AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est Région NOUVELLE AQUITAINETODO domicilié(e) Hôtel de Région, 14 rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 053 759 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D4 Avocats Associés, M. BUREL Aurélien domicilié(e) 53 RUE de Turbigo - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque IZY AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région NOUVELLE AQUITAINE, collectivité territoriale - Hôtel de Région, 14 rue François de Sourdis - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 200053759
D4 Avocats Associés, M. BUREL Aurélien - 53 RUE de Turbigo - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 10 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692425 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2017 n°2636998 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-11
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713916 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28
Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Carte à puces, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification. Cartes de transport à codage magnétique. Tous les produits précités étant destinés aux usagers des transports de la Région d'Aquitaine.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Cartes de transport en papier, en carton. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Tous les produits précités étant destinés aux usagers des transports de la Région d'Aquitaine.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs. Transport de passagers, de voyageurs. Informations en matière de transport. Service d'autobus. Transport ferroviaire. Organisation de voyages. Réservations pour le transport. Réservations de places de voyages. Tous les services précités étant destinés aux usagers des transports de la Région d'Aquitaine.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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