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Marques déposées par REGION NORD-PAS DE CALAISDirection de la ProspectiveTODO
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Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS
REGION NORD-PAS DE CALAIS collectivité territoriale Direction de la Prospective, du Plan et de l'Evaluation

Numéro de dépôt :
3376401
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/08/2015
Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS de REGION NORD-PAS DE CALAISDirection de la Prospective

Présentation de la marque Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS

Déposée le 23 août 2005 par REGION NORD-PAS DE CALAISDirection de la ProspectiveTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS »

Le déposant est REGION NORD-PAS DE CALAISDirection de la ProspectiveTODO domicilié(e) Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION NORD-PAS DE CALAIS Direction de la Prospective, du Plan et de l'Evaluation domicilié(e) Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prospective – Plan – Evaluation SIGALE REGION NORD – PAS DE CALAIS est expirée depuis le 23 août 2015.


REGION NORD-PAS DE CALAIS collectivité territoriale Direction de la Prospective, du Plan et de l'Evaluation - Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France - SIREN 235900016


REGION NORD-PAS DE CALAIS Direction de la Prospective, du Plan et de l'Evaluation - Hôtel de Région, Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

– reproduction de documents. – gestion de fichiers informatiques dans les domaines de l'environnement et l'aménagement du territoire. – étude de projets techniques. – conversion de données et de programmes informatiques. – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – gestion, traitement, analyse et cartographie de données numériques géolocalisées sans Système d'Information Géographique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.