Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes
Région Nord-Pas de Calais – DPIR, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4054542
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/12/2023
CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes de Région Nord-Pas de Calais – DPIR

Présentation de la marque CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes

Déposée le 12 décembre 2013 par Région Nord-Pas de Calais – DPIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est Région Nord-Pas de Calais – DPIRTODO domicilié(e) Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Nord-Pas de Calais, DAJC, M. QUINT Alexis domicilié(e) Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France.

La marque CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaP sur le monde vers la mobilité internationale des jeunes est expirée depuis le 12 décembre 2023.


Région Nord-Pas de Calais – DPIR, Collectivité territoriale - Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France - SIREN 235900016


Région Nord-Pas de Calais, DAJC, M. QUINT Alexis - Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Republication pour erratum - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Bijouterie, horlogerie, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets (bijouterie), porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ;

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou ; lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements (Tee-shirt), chaussures, chapellerie, chemises, foulards, cravates, bonneterie ;

Jeux et jouets, commandes pour consoles de jeu, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forum en ligne, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences ou de visioconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, recyclage professionnel, mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bande vidéo, service de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de place de spectacles, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.