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Marques déposées par Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action EconomiqueTODO
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ARTISAN EN OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN EN OR
Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action Economique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3669137
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/07/2019
ARTISAN EN OR de Région Nord-Pas de Calais – Direction de l\'Action Economique

Présentation de la marque ARTISAN EN OR

Déposée le 31 juillet 2009 par Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action EconomiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ARTISAN EN OR »

Le déposant est Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action EconomiqueTODO domicilié(e) Siège de Région 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Nord-Pas de Calais, Direction Affaires Juridiques domicilié(e) Siège de Région 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 27 29 30 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN EN OR est expirée depuis le 31 juillet 2019.

Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action Economique a également déposé les autres marques suivantes : Mon contrat d'apprentissage , 59 62 , RÉGION Nord-Pas de Calais , projectcenter northern france lille region , Nord-Pas de Calais , Artisan en'OR , northern france the lille region


Région Nord-Pas de Calais – Direction de l'Action Economique, Collectivité territoriale - Siège de Région 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France - SIREN 235900016


Région Nord-Pas de Calais, Direction Affaires Juridiques - Siège de Région 151 avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; filets ou sacs à provisions ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; tous ces services étant fournis par un artisan.