Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAP
Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et Régionaux Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3538073
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2017
CLAP de Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et Régionaux

Présentation de la marque CLAP

Déposée le 16 novembre 2007 par Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et RégionauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CLAP »

Le déposant est Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et RégionauxTODO domicilié(e) Hôtel de Région – Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Nord-Pas de Calais Direction Affaires Juridiques domicilié(e) Hôtel de Région – Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAP est expirée depuis le 16 novembre 2017.

Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et Régionaux a également déposé les autres marques suivantes : LA RUEE VERS L'EAU CAMPAGNE DE PROMOTION DU TOURISME FLUVIAL EURO-REGIONAL


Région Nord-Pas de Calais Direction des Partenariats Internationaux et Régionaux Collectivité territoriale - Hôtel de Région – Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France - SIREN 235900016


Région Nord-Pas de Calais Direction Affaires Juridiques - Hôtel de Région – Centre Rihour,59555 LILLE CEDEX - 59555 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.