Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT SAVOIR SUR
REGION NORD - PAS DE CALAIS (Conseil Régional)

Numéro de dépôt :
97662763
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque TOUT SAVOIR SUR

Déposée le 4 février 1997 par la société REGION NORD - PAS DE CALAIS (Conseil Régional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT SAVOIR SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la société REGION NORD - PAS DE CALAIS (Conseil Régional domicilié(e) HOTEL DE REGION - CENTRE RIHOUR, 59555 LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 235 900 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-MARIE ERNERCQ DIRECTEUR DE PUBLICATION - France.

La marque TOUT SAVOIR SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SAVOIR SUR est expirée depuis le 4 février 2007.

REGION NORD - PAS DE CALAIS (Conseil Régional a également déposé les autres marques suivantes : LA REGION ET...


REGION NORD - PAS DE CALAIS (Conseil Régional) - HOTEL DE REGION - CENTRE RIHOUR, 59555 LILLE CEDEX - France - SIREN 235900016


MONSIEUR JEAN-MARIE ERNERCQ DIRECTEUR DE PUBLICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Journaux, revues, publications, - Papier, carton et produits de l'imprimerie - Agence d'information - Edition de textes - Publication de livres - Organisation de concours en matière d'enseignement, d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.