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Marques déposées par Région Midi-PyrénéesTODO
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VELO GARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO GARE
Région Midi-Pyrénées, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4062340
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/01/2024
VELO GARE de Région Midi-Pyrénées

Présentation de la marque VELO GARE

Déposée le 17 janvier 2014 par Région Midi-PyrénéesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VELO GARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est Région Midi-PyrénéesTODO domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Midi-Pyrénées, Direction des Affaires Juridiques Service Etudes et Contentieux domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

La marque VELO GARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO GARE est expirée depuis le 17 janvier 2024.

Région Midi-Pyrénées a également déposé les autres marques suivantes : Trofèus d'Òc , Trophées d'Oc , MIDI-PYRENEES ENERGIES , MIDI-PYRENEES INNOVATION DEVELOPPEMENT , , TOULOUSE SPACE SHOW' Semaine Internationale des Applications Spatiales , PYRINEO , REGION MIDI-PYRENEES L'ACTION EN VRAI , CARTE JEUNE MIP CARTE JEUNE MIDIPYRENEES.FR , L'ESSENTIEL EST ICI


Région Midi-Pyrénées, Collectivité Territoriale - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Région Midi-Pyrénées, Direction des Affaires Juridiques Service Etudes et Contentieux - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.