Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ovalies d'Oc
Région Midi-Pyrénées, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3801066
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
Les Ovalies d\'Oc de Région Midi-Pyrénées

Présentation de la marque Les Ovalies d'Oc

Déposée le 17 janvier 2011 par Région Midi-PyrénéesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ovalies d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Région Midi-PyrénéesTODO domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Midi-Pyrénées, DAJ-SEC domicilié(e) 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France.

La marque Les Ovalies d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ovalies d'Oc est expirée depuis le 17 janvier 2021.

Région Midi-Pyrénées a également déposé les autres marques suivantes : Trofèus d'Òc , Trophées d'Oc , MIDI-PYRENEES ENERGIES , VELO GARE , MIDI-PYRENEES INNOVATION DEVELOPPEMENT , , TOULOUSE SPACE SHOW' Semaine Internationale des Applications Spatiales , PYRINEO , REGION MIDI-PYRENEES L'ACTION EN VRAI , CARTE JEUNE MIP CARTE JEUNE MIDIPYRENEES.FR


Région Midi-Pyrénées, Collectivité Territoriale - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Région Midi-Pyrénées, DAJ-SEC - 22 Boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE Cedex 9 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.