Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RÉGION LORRAINETODO
/
SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale
RÉGION LORRAINE, Collectivité Territoriale, CONSEIL RÉGIONAL

Numéro de dépôt :
4033304
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2023
SimplicIM Lorraine Système d\'Information Multimodale de RÉGION LORRAINE

Présentation de la marque SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale

Déposée le 17 septembre 2013 par RÉGION LORRAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est RÉGION LORRAINETODO domicilié(e) 1 Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JEAN – LOUVEL – SAOUDI, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 2B rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimplicIM Lorraine Système d'Information Multimodale est expirée depuis le 17 septembre 2023.

RÉGION LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : metroLOR Un service de La Région Lorraine , MUSIKA MADINE , PACTE LORRAINE


RÉGION LORRAINE, Collectivité Territoriale, CONSEIL RÉGIONAL - 1 Place Gabriel Hocquard, BP 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


SELARL JEAN – LOUVEL – SAOUDI, Mme JEAN Myriam - 2B rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Prospectus publicitaires ; dossiers de presse ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ;

Modélismes ferroviaires et routiers ; maquettes cartonnées ;

Informations en matière de transports à l'exclusion des transports maritimes, à savoir : informations en matière d'organisation de transports collectifs publics sous forme multimodale et informations en matière de trafic.