Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE!
Région Limousin, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3801099
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/01/2021
PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE! de Région Limousin

Présentation de la marque PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE!

Déposée le 27 janvier 2011 par Région LimousinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Région LimousinTODO domicilié(e) 27 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Limousin domicilié(e) 27 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France.

La marque PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEO UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE! est expirée depuis le 27 janvier 2021.

Région Limousin a également déposé les autres marques suivantes : LISE LIMOUSIN INFORMATION SERVICE ENTREPRISES , UNE CHANCE A SAISIR , LED LIMOUSIN ENTREPRISES DURABLES , Passeo UN BILLET UNIQUE, JE VOYAGE PRATIQUE!


Région Limousin, Collectivité Territoriale - 27 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France


Région Limousin - 27 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688955 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.