Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sud de France la Région Languedoc-Roussillon
Région Languedoc Roussillon, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3848564
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2021
Sud de France la Région Languedoc-Roussillon de Région Languedoc Roussillon

Présentation de la marque Sud de France la Région Languedoc-Roussillon

Déposée le 22 juillet 2011 par Région Languedoc Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sud de France la Région Languedoc-Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Région Languedoc Roussillon, Collectivité locale domicilié(e) 201 Avenue de la Pompignane - 34064 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VINSONNEAU PALIES NOY GAUER domicilié(e) 11 Bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Sud de France la Région Languedoc-Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud de France la Région Languedoc-Roussillon est expirée depuis le 22 juillet 2021.

Région Languedoc Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon , Chemins de l'Histoire Sud de France , illimiTER , SOUTH OF FRANCE , FOSTER TPE-PME , REGION LANGUEDOC ROUSSILLON LES PORTS SUD DE FRANCE , Renov' LR laRégion.fr , Sud de France , la Région Languedoc Roussillon Sud de France , LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON PORT-LA-NOUVELLE SUD DE FRANCE


Région Languedoc Roussillon, Collectivité locale - 201 Avenue de la Pompignane - 34064 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


SCP VINSONNEAU PALIES NOY GAUER - 11 Bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée VOLAILLE DU LANGUEDOC, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée VOLAILLE DU LANGUEDOC ; gibier, extraits de viande ; pommes de terre conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée POMME DE TERRE PRIMEUR DU ROUSSILLON ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Pommes de terre fraîches bénéficiant de l'Appellation d'origine Contrôlée « Pomme de terre primeur du Roussillon » ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ».

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine CLAIRETTE DU LANGUEDOC, LANGUEDOC, GRAND ROUSSILLON, COTES DU ROUSSILLON et COTES DU ROUSSILLON VILLAGES ; eaux-de-vie bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée « Eaux de vie de vin originaire du Languedoc » et « eaux-de-vie de marc originaire du Languedoc ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.