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Marques déposées par Région Languedoc-Roussillon
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Région Languedoc-Roussillon

Numéro de dépôt :
92444865
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1992 par Région Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est Région Languedoc-Roussillon, domicilié(e) Hôtel de Région, 201 avenue de la Pompignane, 34064 MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président de la Région Languedoc-Roussillon Secrétariat Général du Conseil Régional - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444865.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2002.

Région Languedoc-Roussillon a également déposé les autres marques suivantes : L'accent du Sud – Vivre en Languedoc-Roussillon , Chemins de l'Histoire Sud de France , illimiTER , SOUTH OF FRANCE , FOSTER TPE-PME , REGION LANGUEDOC ROUSSILLON LES PORTS SUD DE FRANCE , Renov' LR laRégion.fr , Sud de France , la Région Languedoc Roussillon Sud de France , 160 KM DE FLORAC


Région Languedoc-Roussillon - Hôtel de Région, 201 avenue de la Pompignane, 34064 MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Monsieur le Président de la Région Languedoc-Roussillon Secrétariat Général du Conseil Régional - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Drapeau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).