FOSTER TPE-PME (FOnds de SouTien des Entreprises Régionales) : le nouveau JEREMIE
Présentation de la marque FOSTER TPE-PME (FOnds de SouTien des Entreprises Régionales) : le nouveau JEREMIE
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par Région Languedoc-RoussillonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOSTER TPE-PME (FOnds de SouTien des Entreprises Régionales) : le nouveau JEREMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOSTER TPE-PME (FOnds de SouTien des Entreprises Régionales) : le nouveau JEREMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSTER TPE-PME (FOnds de SouTien des Entreprises Régionales) : le nouveau JEREMIE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
Région Languedoc-Roussillon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13