Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4273706
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
Présentation de la marque TEAM Sud de France
Déposée le 20 mai 2016 par Région Languedoc Roussillon Midi PyrénéesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TEAM Sud de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est Région Languedoc Roussillon Midi PyrénéesTODO domicilié(e) 22 boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque TEAM Sud de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Collectivité territoriale - 22 boulevard du Maréchal Juin - 31406 - TOULOUSE cedex 9 - France
SCP Vinsonneau-Paliès Noy Gauer et associés, Mme Noy Véronique - 11 bis rue de la Loge - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 16 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°739204 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs ; (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour ; l'emballage ; modes d'emploi pour appareils sportifs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous vêtements ; articles vestimentaires de sport ; articles chaussants de sport ; bas de sport ; casquettes et chapeaux de sport ; chaussettes de ; sport ; chaussons pour sports nautiques ; chaussures de sport ; combinaisons pour sports nautiques pratiqués en surface ; crampons pour chaussures de sport ; débardeurs de sport ; gilets de sport ; maillots de corps protecteurs pour sports nautiques ; maillots de sport ; maillots de sport à manches courtes ; pantalons de sport ; shorts de sport ; soutien-gorge de sport ; tenues pour ; sports de combat ; vestes de sport ; vêtements de sport ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. Appareils pour ; l'entraînement sportif ; articles de gymnastique et de sport ; articles et équipement de sport ; ballons de sport ; bancs à usage sportif ; équipements de protection corporelle pour le sport ; étuis conçus pour les articles de sport ; haies pour pistes sportives ; housses conçues pour articles de sport ; jeux sportifs ; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services ; d'intermédiation commerciale (conciergerie). Gestion commerciale d'infrastructures sportives pour le compte de tiers ; gestion commerciale d'installations sportives pour le compte de tiers ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; gestion promotionnelle de personnalités du sport ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils ; associent leurs produits et services à des activités sportives ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des commanditaires qu'ils associent leurs produits et services à des compétitions sportives ; services d'agence pour la promotion de personnalités sportives ; services de vente au détail concernant les équipements de sport ; services de vente au détail concernant les articles de sport ; services de vente en gros concernant les équipements de sport ; services de vente en gros concernant les articles de sport ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Arbitrage de compétitions sportives ; camps de perfectionnement sportif ; chronométrage des manifestations sportives ; clubs de sport ; coordination d'évènements sportifs en direct ; cours, entraînement et formation en matière de sport ; détermination de handicaps pour évènements sportifs ; divertissement fourni pendant les entractes de manifestations sportives ; éducation sportive ; enseignement du sport ; entraînement sportif ; exploitation de salles de sport ; formation de joueurs de sport ; formation de professeurs de sport ; gestion et organisation d'évènements sportifs ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipement à utiliser lors d'évènements sportifs [à l'exception des véhicules] ; location de terrains de sport ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'activités et de compétitions sportives ; organisation d'événements sportifs et culturels à des fins de loisirs ; organisation de manifestations, de compétitions et de tournois sportifs ; production d'évènements sportifs ; réservation d'installations sportives ; réservation de places pour spectacles et évènements sportifs ; services d'agence concernant la réservation de personnalités sportives pour des évènements ; services d'encadrement sportif ; services d'information concernant les résultats sportifs ; services d'informations en matière de sport ; services de billetterie pour événements sportifs ; services de camps sportifs ; services de conseils en matière d'organisation ; d'événements sportifs ; services de renseignements concernant l'éducation sportive ; services de salles de sport ; sport et remise en forme.
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