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Marques déposées par Région Ile-de-FranceTODO
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Les Etoiles des quartiers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Etoiles des quartiers
Région Ile-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3626923
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
Les Etoiles des quartiers de Région Ile-de-France

Présentation de la marque Les Etoiles des quartiers

Déposée le 28 janvier 2009 par Région Ile-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Etoiles des quartiers »

Le déposant est Région Ile-de-FranceTODO domicilié(e) 115 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 500 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Ile-de-France, Unité Société, Secrétariat Général domicilié(e) 115, rue du Bac - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Etoiles des quartiers est expirée depuis le 28 janvier 2019.

Région Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : SOLIZEN , LA TEGEVAL , ILE DE LOISIRS , cité de la gastronomie ile de france , EUROSTART , DIN 74 , AD AMENAGEMENT DURÅBLE , Paris Region Smart Week , JARDINS OUVERTS , invess ÎLE-DE-FRANCE


Région Ile-de-France, Collectivité territoriale - 115 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France - SIREN 237500079


Région Ile-de-France, Unité Société, Secrétariat Général - 115, rue du Bac - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.