Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par REGION ILE-DE-FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE MUSÉE PASSAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est REGION ILE-DE-FRANCETODO domicilié(e) 33 Rue Barbet de Jouy - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque LE MUSÉE PASSAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION ILE-DE-FRANCE, Collectivité territoriale - 33 Rue Barbet de Jouy - 75007 - Paris - France
LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Services de conseils en matière de photographies d'oeuvres d'art ; visites-conférences et visites guidées de musée et d'exposition, y compris en langue des signes, lectures publiques, dédicaces, ateliers de pratique littéraire et artistique, ateliers de loisirs créatifs ; services de musées (présentation et expositions) ; service de traduction.
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