région ile de france, collectivité territoriale Mme. babette de rozieres
Numéro de dépôt :
4247050
Date de dépôt :
06/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2026
Présentation de la marque cité de la gastronomie ile de france
Déposée par voie électronique le 6 février 2016 par région ile de franceTODO et madame babette de rozieres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cité de la gastronomie ile de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont région ile de franceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de jouy - 75007 - paris - France et madame babette de rozieres domicilié(e) 2 rue Saint-Vincent - 78580 - MAULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. babette de rozieres domicilié(e) 33 rue Barbet de JOUY - 75007 - PARIS - France.
La marque cité de la gastronomie ile de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
région ile de france, collectivité territoriale - 33 rue Barbet de jouy - 75007 - paris - France
Mme. babette de rozieres - 2 rue Saint-Vincent - 78580 - MAULE - France
Mme. babette de rozieres - 33 rue Barbet de JOUY - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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