Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres
REGION HAUTS-DE-FRANCE

Numéro de dépôt :
4552163
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres de REGION HAUTS-DE-FRANCE

Présentation de la marque Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par REGION HAUTS-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est REGION HAUTS-DE-FRANCE domicilié(e) 151 avenue du Président Hoover - 59555 - Lille Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Guillaume GOMIS domicilié(e) 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France.

La marque Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

REGION HAUTS-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France , ENSEMBLE, VIVRE MIEUX , LE COEUR A L'OUVRAGE , JEUNE & AUDACIEUX pourquoi pas moi ? , De Gaulle HDF 2020 , S.A.G.E.S Système d'Appui à la Gestion d' Evénements et de Sûreté , Tu Captes ? , La Région pro-business pro-emploi , LA REGION PROCHE DE VOUS , De Gaulle Hauts-de-France 2020


REGION HAUTS-DE-FRANCE - 151 avenue du Président Hoover - 59555 - Lille Cedex - France


GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Guillaume GOMIS - 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Errata de la publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Ramassage et transport de déchets ;

Tri et recyclage de déchets ;

Education, formation pour le nettoyage de la nature et la sensibilisation à l’environnement; Organisation de campagnes d’information et d’opérations de sensibilisation dans le domaine du nettoyage de la nature et de la protection de l’environnement à but culturel ou éducatif; Organisation à buts culturels ou éducatifs de rassemblements de bénévoles visant au nettoyage de la nature (plages, villes, campagnes, forêts) des déchets polluant ces sites.