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Marques déposées par Région Hauts-de-FranceTODO
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GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE
Région Hauts-de-France, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4364558
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE de Région Hauts-de-France

Présentation de la marque GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Région Hauts-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Région Hauts-de-FranceTODO domicilié(e) 151, avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région Hauts-de-France, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) 151, avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE CEDEX - France.

La marque GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX DES HAUTS-DE-FRANCE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

Région Hauts-de-France a également déposé les autres marques suivantes : TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France , ENSEMBLE, VIVRE MIEUX , LE COEUR A L'OUVRAGE , JEUNE & AUDACIEUX pourquoi pas moi ? , Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres , De Gaulle HDF 2020 , S.A.G.E.S Système d'Appui à la Gestion d' Evénements et de Sûreté , Tu Captes ? , La Région pro-business pro-emploi , LA REGION PROCHE DE VOUS


Région Hauts-de-France, Collectivité territoriale - 151, avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE CEDEX - France


Région Hauts-de-France, Direction des Affaires Juridiques - 151, avenue du Président Hoover - 59555 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.