Marque expirée - Marque en non vigueur

Région sans frontières
REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3397282
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
Région sans frontières de REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION

Présentation de la marque Région sans frontières

Déposée le 24 novembre 2005 par la société REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Région sans frontières »

Le déposant est la société REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION domicilié(e) REGION HAUTE-NORMANDIE, 5 RUE ROBERT SCHUMAN, BP 1129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 600 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) 5 RUE ROBERT SCHUMAN,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Région sans frontières est expirée depuis le 24 novembre 2015.

REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE REGION , Festival Région sur Seine


REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE TERRITORIALE SERVICE COMMUNICATION - REGION HAUTE-NORMANDIE, 5 RUE ROBERT SCHUMAN, BP 1129 - France - SIREN 237600010


REGION HAUTE-NORMANDIE - 5 RUE ROBERT SCHUMAN,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; relations publiques ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.