ATOUMOD' Votre solution transports en Haute-Normandie
Marque expirée - Marque en non vigueur
ATOUMOD' Votre solution transports en Haute-Normandie
REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE LOCALE AUTONOME
Numéro de dépôt :
3593163
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
Présentation de la marque ATOUMOD' Votre solution transports en Haute-Normandie
Déposée le 31 juillet 2008 par la société REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE LOCALE AUTONOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOUMOD' Votre solution transports en Haute-Normandie »
Le déposant est la société REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE LOCALE AUTONOME domicilié(e) 5 rue Robert Schuman,76174 ROUEN cedex 1 - 76174 - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 600 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGION HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) 5 rue Robert Schuman,76174 ROUEN cedex 1 - 76174 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUMOD' Votre solution transports en Haute-Normandie est expirée depuis le 31 juillet 2018.
REGION HAUTE-NORMANDIE COLLECTIVITE LOCALE AUTONOME - 5 rue Robert Schuman,76174 ROUEN cedex 1 - 76174 - France - SIREN 237600010
REGION HAUTE-NORMANDIE - 5 rue Robert Schuman,76174 ROUEN cedex 1 - 76174 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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