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Marques déposées par Région Haute-Normandie AdministrationTODO
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PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES
Région Haute-Normandie Administration – Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
95580432
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015

Présentation de la marque PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES

Déposée le 13 juillet 1995 par Région Haute-Normandie AdministrationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est Région Haute-Normandie AdministrationTODO domicilié(e) 5 rue Robert Schuman,76000 ROUEN (dossier no 2292223) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 600 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LE VERN Région Haute-Normandie domicilié(e) 5 rue Robert Schuman, BP 1129,76174 ROUEN cedex (dossier no 2292223) - 76174 - France.

La marque PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE LA PLUS BELLE COLLECTION DE PROMENADES est expirée depuis le 13 juillet 2015.

Région Haute-Normandie Administration a également déposé les autres marques suivantes : REGION HAUTE NORMANDIE


Région Haute-Normandie Administration – Collectivité territoriale - 5 rue Robert Schuman,76000 ROUEN (dossier no 2292223) - 76000 - France - SIREN 237600010


Monsieur Alain LE VERN Région Haute-Normandie - 5 rue Robert Schuman, BP 1129,76174 ROUEN cedex (dossier no 2292223) - 76174 - France


Renouvellement avec limitation le 1 juin 2005 n°2292223 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits de l'imprimerie ; affiches, brochures. Publicité ; distribution de prospectus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).