REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale REGION CENTRE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3722228
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
Présentation de la marque LE LOIR A VELO
Déposée le 17 mars 2010 par REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO et REGION CENTRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE LOIR A VELO »
Les déposants sont REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France et REGION CENTRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France
REGION CENTRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Métaux communs et leurs alliages.
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de signalisation, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs.
Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules électriques, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles.
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; crayons ; papier à lettre ; papier, carton, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; enveloppes (papeterie) instruments d'écriture ; enseignes en papier ou carton ; photographies.
Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, à dos, à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Matériaux de construction non métalliques.
Meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus à usage textile.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets, patins à roulettes.
Divertissement, organisation de concours, organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Information en matière de restauration et de réservations de pensions et/ou d'hôtels sur réseaux informatiques ; réservation de logements temporaires, d'hôtels, de gîtes, pensions, maisons de vacances ; mise à disposition d'hébergements temporaires.
QR Code
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