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Marques déposées par Région des Pays de la LoireTODO
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La Solidaire du Chocolat
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Solidaire du Chocolat
Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3628709
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/02/2029
La Solidaire du Chocolat de Région des Pays de la Loire

Présentation de la marque La Solidaire du Chocolat

Déposée le 10 février 2009 par Région des Pays de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Solidaire du Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est Région des Pays de la LoireTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 400 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque La Solidaire du Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Solidaire du Chocolat arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

Région des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire , Design in , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS , ACTI


Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France - SIREN 234400034


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703369 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; organisation de plans de route ; accompagnement de voyageurs ; information en matière de transport et de voyage sur réseaux informatiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres et de périodiques ; organisation de concours (éducation, sport ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.