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Marques déposées par REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO
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LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE
REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale
REGION CENTRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3912542
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE de REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Présentation de la marque LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE

Déposée le 12 avril 2012 par REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO et REGION CENTRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont REGION DES PAYS DE LA LOIRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France et REGION CENTRETODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12 14 16 18 19 20 22 24 25 28 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOIRE A VELO REGION PAYS DE LA LOIRE REGION CENTRE est expirée depuis le 12 avril 2022.

REGION DES PAYS DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , La Solidaire du Chocolat , FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire , Design in , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS


REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES CEDEX 9 - France

REGION CENTRE, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région, 9 rue Saint-Pierre Lentin - 45041 - ORLEANS CEDEX 1 - France


LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Métaux communs et leurs alliages ;

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de signalisation, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs ;

Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules électriques, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles ;

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; crayons ; papier à lettre ; papier, carton, affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; enveloppes (papeterie) instruments d'écriture ; enseignes en papier ou carton ; photographies ;

Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, à dos, à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets, patins à roulettes ;

Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services de visites touristiques, services de guides touristiques, organisation de voyages ou d'excursion, réservation pour les voyages et de places de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation de plans de route ; informations en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques ;

Activités sportives et culturelles, divertissement, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Information en matière de restauration et de réservations de pensions et/ou d'hôtels sur réseaux informatiques ; réservation de logements temporaires, d'hôtels, de gîtes, pensions, maisons de vacances ; mise à disposition d'hébergements temporaires.