Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3617690
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/12/2018
Présentation de la marque La Loire à Vélo
Déposée le 15 décembre 2008 par Région des Pays de la LoireTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « La Loire à Vélo »
Le déposant est Région des Pays de la LoireTODO domicilié(e) Hôtel de la Région 1, rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région 1, rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France
Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Panneaux métalliques de signalisation ni lumineux ni mécaniques ; panneaux pour la construction métalliques.
Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art et statues, figurines (statuettes) en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; boîtes, coffrets, étuis pour l'horlogerie, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, porte clefs ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.
Autocollants ; chemises pour documents (en papier ou en matières plastiques) ; crayons ; enseignes en papier ou carton ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; papier à lettre ; papiers ; articles de papeterie ; stylos ; photographies ; clichés sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; sceaux (cachets).
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ; porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs à dos, peaux d'animaux ; malles, bagages et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux de compagnie, sacs à outils (vides).
Panneaux pour la construction non métalliques, panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques.
Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus-de-lit ; édredons ; sacs de couchage ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; patins à roulettes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services de visites touristiques, services de guides touristiques ; organisation de voyage et d'excursions ; réservation pour les voyages et de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; organisation de plans de route ; information en matière de transport et de voyages sur réseaux informatiques.
Activités sportives et culturelles ; divertissement ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Information en matière de restauration et de réservation de pensions et/ou d'hôtels et/ou de logements temporaires sur réseaux informatiques ; réservation de logements temporaires, d'hôtels, de gîtes, pensions maisons de vacances ; mise à disposition d'hébergements temporaires.
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