Marque expirée - Marque en non vigueur

La Loire à Vélo
Région des Pays de la Loire Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3558092
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/02/2018
La Loire à Vélo de Région des Pays de la Loire

Présentation de la marque La Loire à Vélo

Déposée le 25 février 2008 par Région des Pays de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Loire à Vélo »

Le déposant est Région des Pays de la LoireTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 1, rue de la Loire,44966 NANTES cedex 9 - 44966 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Loire à Vélo est expirée depuis le 25 février 2018.

Région des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , La Solidaire du Chocolat , FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire , Design in , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS


Région des Pays de la Loire Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région, 1, rue de la Loire,44966 NANTES cedex 9 - 44966 - France


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Panneaux métalliques de signalisation ni lumineux ni mécaniques ; panneaux pour la construction métalliques.

Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art et statues, figurines (statuettes) ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; boîtes, coffrets, étuis pour l'horlogerie, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles, porte clefs ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres.

Autocollants ; chemises pour documents (en papier ou en matières plastiques) ; crayons ; enseignes en papier ou carton ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; papier à lettre ; papiers ; articles de papeterie stylos ; photographies ; clichés sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques), sceaux (cachets).

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs à dos, peaux d'animaux ; malles, bagages et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers pour animaux de compagnie, sacs à outils (vides).

Panneaux pour la construction non métalliques. Panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques.

Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.

Tissus à usage textile ; tissus pour la confection et pour l'ameublement ; linge de lit, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, dessus-de-lit ; édredons ; sacs de couchage ; linge de table, nappes, serviettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette ; étiquettes en tissu ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; patins à roulettes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).