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Marques déposées par Région des Pays de la LoireTODO
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FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire
Région des Pays de la Loire, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3618320
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/12/2028
FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire de Région des Pays de la Loire

Présentation de la marque FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire

Déposée le 17 décembre 2008 par Région des Pays de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est Région des Pays de la LoireTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 73 Bd du Maréchal Leclerc - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

Région des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , La Solidaire du Chocolat , Design in , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS , ACTI


Région des Pays de la Loire, Collectivité territoriale - Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES Cedex 9 - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 73 Bd du Maréchal Leclerc - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2018 n°2699351 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-11-29

Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs, sachets, feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts publicitaires.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs (transmission).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de livres et de périodiques.