Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Région des Pays de la LoireTODO
/
Cap Aliment
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Aliment
Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3872083
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/11/2021
Cap Aliment de Région des Pays de la Loire

Présentation de la marque Cap Aliment

Déposée le 7 novembre 2011 par Région des Pays de la LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Cap Aliment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est Région des Pays de la LoireTODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 73 Bd du Maréchal Leclerc - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

La marque Cap Aliment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Aliment est expirée depuis le 7 novembre 2021.

Région des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : CYBELIS PAYS DE LA LOIRE , val de loire FRANCE , l'esprit grand ouvert Région PAYS DE LA LOIRE , La Solidaire du Chocolat , FRENCH REGION PAYS DE LA LOIRE Ocean & Loire , Design in , LA MAYENNE A VELO , LA SARTHE A VELO , LE CHER A VELO , GIGALIS


Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale - Hôtel de la Région, 1 rue de la Loire - 44966 - NANTES cedex 9 - France


Cabinet Chaillot, - 73 Bd du Maréchal Leclerc - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 14 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785160 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Services de recherches scientifiques et technologiques dans l'alimentaire, à savoir : – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ou chercheurs dans l'alimentation, la nutrition et l'agroalimentaire. – recherche et développement de nouveaux produits dans l'alimentation, la nutrition et l'agroalimentaire. – recherche en chimie, en bactériologie, en biologie dans l'alimentation, la nutrition et l'agroalimentaire.