Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement
REGION DES PAYS DE LA LOIRE catégorie juridique : Région

Numéro de dépôt :
3286825
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014
Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement de REGION DES PAYS DE LA LOIRE catégorie juridique : Région

Présentation de la marque Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement

Déposée le 30 mars 2004 par la société REGION DES PAYS DE LA LOIRE catégorie juridique : Région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société REGION DES PAYS DE LA LOIRE catégorie juridique : Région domicilié(e) 1 rue de la Loire,44966 NANTES CEDEX 9 - 44966 - France et immatriculée sous le numéro RCS 234 400 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Région des Pays de la Loire domicilié(e) 1 rue de la Loire,44966 NANTES CEDEX 9 - 44966 - France.

La marque Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau A.L.C.I.D. Acteurs Ligériens de la Coopération Internationale et du Développement est expirée depuis le 30 mars 2014.


REGION DES PAYS DE LA LOIRE catégorie juridique : Région - 1 rue de la Loire,44966 NANTES CEDEX 9 - 44966 - France - SIREN 234400034


Région des Pays de la Loire - 1 rue de la Loire,44966 NANTES CEDEX 9 - 44966 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Annuaire d'acteurs de la coopération et de la solidarité internationale. Services d'information en matière d'éducation et de sensibilisation. Organisation de séminaires, colloques, réunions sur les thèmes de la solidarité internationale, de la coopération internationale, de la coopération décentralisée et du développement durable. Services de formation à destination des membres du réseau sur les thèmes de la solidarité internationale, de la coopération internationale, de la coopération décentralisée et du développement durable. “ Aides à la direction des affaires et notamment au montage de projets en lien avec les thèmes de la solidarité internationale, de la coopération internationale, de la coopération décentralisée et du développement durable. Transmission d'informations par réseaux informatiques mondiaux du type Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.