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Marques déposées par Region de Provence-Alpes Côte d'AzurTODO
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optima
Marque expirée - Marque en non vigueur

optima
Region de Provence-Alpes Côte d'Azur, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3626631
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
optima de Region de Provence-Alpes Côte d\'Azur

Présentation de la marque optima

Déposée le 23 janvier 2009 par Region de Provence-Alpes Côte d'AzurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « optima »

Le déposant est Region de Provence-Alpes Côte d'AzurTODO domicilié(e) 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, direction des transports et des grands équipements domicilié(e) 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque optima est expirée depuis le 23 janvier 2019.

Region de Provence-Alpes Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES ENERGIES NOUVELLES


Region de Provence-Alpes Côte d'Azur, collectivité territoriale - 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, direction des transports et des grands équipements - 27 place Jules Guesde - 13481 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à pré-paiement ; cartes à puces, cartes magnétiques ou électroniques destinées à servir de cartes d'abonnement, de paiement, de fidélité.

Service d'abonnement pour des transports et/ou voyages ; gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement.

Transport de voyageurs ; transport par chemin de fer ; services d'agences de tourisme, de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages ; réservation et location y compris en ligne, de places de voyages et dans les transports ; informations, y compris en ligne, en matière de transports et de voyages.